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Démarches et Aides aux associations
Informations sur les démarches associatives : demande de subventions pour une association ayant son siège à Pluduno, débit de boissons temporaire, création et gestion des associations.
Notions sur l'engagement associatif ainsi que sur les dons, donations et legs aux associations.
Demande de subvention
Fiche pratique
Procréation médicalement assistée (PMA)
Vérifié le 07/09/2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
L'assistance médicale à la procréation (AMP) peut permettre à un couple hétérosexuel ou à un couple formé de 2 femmes ou à une femme non mariée d'avoir un enfant. Il existe différentes techniques prises en charge, sous certaines conditions, par l'Assurance maladie.
Et aussi
-
Grossesse, assistance à la procréation
Social - Santé
-
Social - Santé
-
Social - Santé
-
Reconnaissance conjointe d'un enfant dans un couple de femmes
Famille - Scolarité
Pour en savoir plus
-
Site d'information sur l'assistance médicale à la procréation
Agence de la biomédecine
-
La prise en charge de l'infertilité
Caisse nationale d'assurance maladie (Cnam)
-
Réponses à vos questions sur l'accès aux origines
Ministère chargé de la santé
Demande d’ouverture d’un débit de boissons temporaire
Fiche pratique
Procréation médicalement assistée (PMA)
Vérifié le 07/09/2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
L'assistance médicale à la procréation (AMP) peut permettre à un couple hétérosexuel ou à un couple formé de 2 femmes ou à une femme non mariée d'avoir un enfant. Il existe différentes techniques prises en charge, sous certaines conditions, par l'Assurance maladie.
Et aussi
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Grossesse, assistance à la procréation
Social - Santé
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Social - Santé
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Social - Santé
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Reconnaissance conjointe d'un enfant dans un couple de femmes
Famille - Scolarité
Pour en savoir plus
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Site d'information sur l'assistance médicale à la procréation
Agence de la biomédecine
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La prise en charge de l'infertilité
Caisse nationale d'assurance maladie (Cnam)
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Réponses à vos questions sur l'accès aux origines
Ministère chargé de la santé
Aides aux associations
Fiche pratique
Procréation médicalement assistée (PMA)
Vérifié le 07/09/2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
L'assistance médicale à la procréation (AMP) peut permettre à un couple hétérosexuel ou à un couple formé de 2 femmes ou à une femme non mariée d'avoir un enfant. Il existe différentes techniques prises en charge, sous certaines conditions, par l'Assurance maladie.
Et aussi
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Grossesse, assistance à la procréation
Social - Santé
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Social - Santé
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Social - Santé
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Reconnaissance conjointe d'un enfant dans un couple de femmes
Famille - Scolarité
Pour en savoir plus
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Site d'information sur l'assistance médicale à la procréation
Agence de la biomédecine
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La prise en charge de l'infertilité
Caisse nationale d'assurance maladie (Cnam)
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Réponses à vos questions sur l'accès aux origines
Ministère chargé de la santé