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Démarches et Aides aux associations
Informations sur les démarches associatives : demande de subventions pour une association ayant son siège à Pluduno, débit de boissons temporaire, création et gestion des associations.
Notions sur l'engagement associatif ainsi que sur les dons, donations et legs aux associations.
Demande de subvention
Dossier
Voyage en avion
Vérifié le 28/04/2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Pour voyager en avion, votre identité sera vérifiée. Vous pouvez être indemnisé en cas de surbooking, de vol retardé ou annulé. La compagnie aérienne est responsable si vos bagages sont perdus.
Questions ? Réponses !
Pour en savoir plus
-
Coronavirus (Covid-19) : quels sont vos droits en cas d'annulation d'un voyage ?
Institut national de la consommation (INC)
-
Que faire en cas de faillite d'une compagnie aérienne ?
Institut national de la consommation (INC)
-
Institut national de la consommation (INC)
-
Liste des compagnies aériennes interdites en Europe
Ministère chargé des transports
-
Tout savoir sur les animaux de compagnie : conseils et réglementation
Ministère chargé de l'agriculture
-
Droits des passagers aériens ou ferroviaires à mobilité réduite en Europe
Commission européenne
-
Articles interdits en cabine et en soute
Ministère chargé des transports
-
Guide pratique du voyage en avion, train
Institut national de la consommation (INC)
Demande d’ouverture d’un débit de boissons temporaire
Dossier
Voyage en avion
Vérifié le 28/04/2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Pour voyager en avion, votre identité sera vérifiée. Vous pouvez être indemnisé en cas de surbooking, de vol retardé ou annulé. La compagnie aérienne est responsable si vos bagages sont perdus.
Questions ? Réponses !
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Aides aux associations
Dossier
Voyage en avion
Vérifié le 28/04/2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Pour voyager en avion, votre identité sera vérifiée. Vous pouvez être indemnisé en cas de surbooking, de vol retardé ou annulé. La compagnie aérienne est responsable si vos bagages sont perdus.
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